Responsabilité Contractuelle

Responsabilité contractuelle : sécurisez vos engagements

Comprendre, comparer, choisir la bonne couverture

AAAC vous aide à sélectionner une formule adaptée à votre usage et à votre budget, en vous expliquant clairement ce qui est couvert et ce qui ne l’est pas.

Parler à un conseiller

Pour qui ?

Entreprises qui signent des contrats avec clauses de responsabilité (prestations, travaux, maintenance, fourniture). L’objectif : éviter qu’un litige ne mette votre trésorerie en danger.

Ce que couvre l’assurance

Voici les garanties généralement mobilisées. Le contenu exact dépend de la compagnie, de la formule et des exclusions.

  • Responsabilité liée à l’exécution d’un contrat (selon contrat).
  • Prise en charge des dommages couverts et frais associés (selon garanties).

Options et personnalisations

  • Plafonds et franchises alignés sur vos contrats.
  • Extension selon nature des travaux/prestations.

Les pièces à prévoir pour obtenir un devis

  • Exemples de contrats / clauses principales.
  • Activité, clients, zone d’intervention.
  • Montants d’engagement.

Questions fréquentes

La RC Pro vise les dommages liés à l’activité, la RC contractuelle couvre spécifiquement des engagements définis au contrat. Selon les cas, les deux sont nécessaires.

Oui, nous pouvons identifier les exigences d’assurance et vous orienter.

Oui, dès que vous signez des contrats importants ou avec des pénalités.

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